Mentions légales
1. Présentation du site :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.sagsmarseille.com les informations suivantes :
Informations légales :
Préfixe : 40 000€
Nom de la Société : SAGS Marseille
Adresse : Zac des Berthillers- 295 chemin des Berthillers – 71850 CHARNAY LES MACON
Tél : 03 85 38 56 95
SIRET : 509 058 970 00013
R.C.S. : 509 058 970
Numéro TVA intracommunautaire : FR 88 389337817
Le Créateur du site est l’agence CFDTEK
Le Responsable de la publication est : M. Remy Delepoulle, Directeur Commercial et Prospectives.
Le site est hébergé par OVH
SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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